Mentions légales

 
Copyrights
Droits d'auteur / Copyright : Lorraine Escoffier - Grafiligne Sud

Mentions légales
Ce site internet est édité par : PowerBoutique
Directrice de la publication : Lorraine Escoffier
Hébergement : PowerBoutique

Grafiligne Sud a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de Grafiligne Sud.

L'ensemble de se site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit de Grafiligne Sud.

La dénomination "Grafiligne Sud", le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l'accord préalable et écrit de Grafiligne Sud est susceptible d'en constituer la contrefaçon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents.

L'ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiches, dessins, photographies, images, textes, logos, marques, noms de produits, représentés sur ce site internet sont protégés par le Code de la propriété Intellectuelle.

A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc.) sont strictement interdits.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Grafiligne Sud.
 


Site réalisé avec PowerBoutique - logiciel pour créer un site internet